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Quels Établissements Et Individus Ne Prélèvent Pas De Frais D 'Études Supplémentaires?

2007/6/25 14:15:00 40453

1) les individus impliqués dans le fonctionnement temporaire sur le marché, de ne pas imposer de charges supplémentaires pour l'éducation.

et le joint - venture entreprises étrangères n'impose pas de frais de l'éducation

Le Bureau de douane pour les produits importés de l' génération le produit des taxes, la taxe sur la valeur ajoutée de ne pas percevoir de l'éducation des frais

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Quels Sont Les Établissements Et Les Individus Qui Bénéficient D 'Une Réduction Supplémentaire Des Frais D' Éducation?

Le principe général de l 'exemption des frais d' études est que les unités et les individus qui bénéficient de l 'exemption de la TVA, de l' impôt sur la consommation, de l 'impôt sur le chiffre d' affaires bénéficient en même temps de l 'exemption des frais d' études.En outre, il y a trois autres aspects: les augmentations de frais d 'études correspondantes pour les exemptions de TVA résultant de la mise au point de nouveaux produits sont également réduites o